Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALIANCE GROUPE DALTONER
DALTONER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3310958
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/09/2014
DALIANCE GROUPE DALTONER de DALTONER

Présentation de la marque DALIANCE GROUPE DALTONER

Déposée le 3 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALTONER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DALIANCE GROUPE DALTONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALTONER domicilié(e) 86b Avenue Cotentin,50000 ST GEORGES MONTCOCQ - 50000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 570 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque DALIANCE GROUPE DALTONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALIANCE GROUPE DALTONER est expirée depuis le 3 septembre 2014.

DALTONER a également déposé les autres marques suivantes : DALTONER , RENTREE COOL


DALTONER S.A.R.L. - 86b Avenue Cotentin,50000 ST GEORGES MONTCOCQ - 50000 - France - SIREN 411570245


Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments de télécommunication, appareils de codage et décodage, imprimantes d'ordinateurs, téléimprimeurs, circuits-imprimés, photocopieurs, télécopieurs, scanneurs (informatique), machines multifonctionnelles ayant les fonctions d'un copieur, d'un télécopieur, d'un numérisateur, d'un explorateur (scanneur) et d'une imprimante, appareils pour photocalques, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), agendas électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, changeurs de disques (informatique), claviers d'ordinateur, disques-compacts (audio-video), supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts, disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans de projection, émetteurs (télécommunication), supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, lecteurs informatiques, processeurs (unités centrales de traitement), unités à bande magnétiques (informatique), hauts-parleurs pur ordinateurs, adaptateurs, câbles et prises électriques, cartes réseau, cartes télécopieur, tapis de souris. Articles de bureau [à l'exception des meubles] ; papeterie ; papier, carton et produits de papeterie, papier à copier [articles de papeterie], papier pour ordinateurs, produits de l'imprimerie ; livres, revues, journaux, magazines, périodiques, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, tampons encreurs ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; reproductions graphiques représentations graphiques. Meubles de bureau, armoires de bureau, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, chaises (sièges), chariots (mobilier), commodes, fauteuils de bureau, étagères de bureau, paravents (meubles), tables et plateaux de tables de bureau, tabourets, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles), rayons pour classeurs [meubles], dessertes pour ordinateur, porte-livres, portemanteaux [meubles], sièges de bureau, tablettes de rangement, tiroirs. Location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes (pour des tiers) ; étude de marché et analyses de marché ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, documentation publicitaire ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de l'informatique et de la bureautique ; gestion d'infrastructure informatique pour le compte de sociétés industrielles ou commerciales (infogérance), conseils en gestion des systèmes d'information pour entreprise ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recherche de marché.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).